Daniel Frard

De: Frard (Daniel, Emile, Alcide)
maire de Vernouillet (Eure-et-Loir), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Daniel Frard
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Frard (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999